Bienvenue sur "Cheval et droit", le premier site
entièrement dédié au droit dans le monde du cheval.


  • L'utilisation du cheval est en pleine expansion, il a donc paru intéressant de mettre à la disposition de chacun, un outil pédagogique permettant de trouver des modèles de contrats, des décisions de justice récentes, les textes de loi au jour le jour, une bibliothèque, ainsi que la possibilité d'un dialogue rapide.

    Vous trouverez les réponses aux problèmes de responsabilité concernant l'enseignant, le club, la pension, le vétérinaire,le loueur d'équidés, le maréchal-ferrant, l'étalonnier, l'équarrisseur, le transporteur, l'assureur ou l'organisateur de compétitions (F.F.E. et courses).

    Vous trouverez la plus large jurisprudence concernant les ventes et les motifs d'annulation ou de résolution, le contentieux étant très fourni.

    Enfin, vous trouverez les décisions de justice concernant les baux agricoles, les règles de construction, celles du droit du travail et de la protection pénale du cheval.

    Mais notre animal préféré étant un vaste sujet de plaisir, il fallait aussi une page de "jurisprudences insolites", que vous pourrez utilement compléter.

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    P. de CHESSE

     



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Patrick de Chessé

Avocat Honoraire Instructeur d'équitation (BE 2)


Claudine Eutedjian

Avocat au barreau d'Aix en Provence


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Avocat au barreau de Tarascon

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