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entièrement dédié au droit dans le monde du cheval.


  • L'utilisation du cheval est en pleine expansion, il a donc paru intéressant de mettre à la disposition de chacun, un outil pédagogique permettant de trouver des modèles de contrats, des décisions de justice récentes, les textes de loi au jour le jour, une bibliothèque, ainsi que la possibilité d'un dialogue rapide.

    Vous trouverez les réponses aux problèmes de responsabilité concernant l'enseignant, le club, la pension, le vétérinaire,le loueur d'équidés, le maréchal-ferrant, l'étalonnier, l'équarrisseur, le transporteur, l'assureur ou l'organisateur de compétitions (F.F.E. et courses).

    Vous trouverez la plus large jurisprudence concernant les ventes et les motifs d'annulation ou de résolution, le contentieux étant très fourni.

    Enfin, vous trouverez les décisions de justice concernant les baux agricoles, les règles de construction, celles du droit du travail et de la protection pénale du cheval.

    Mais notre animal préféré étant un vaste sujet de plaisir, il fallait aussi une page de "jurisprudences insolites", que vous pourrez utilement compléter.

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    P. de CHESSE

     

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    LOUEUR D EQUIDESMadame B. part en randonnée et se blesse en tombant. Déboutée de son action en première…

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    Question N° : 29331 de Mme Edith GueugneauQuestion publiée au JO le : 18/06/2013 page : 6340Réponse publiée…

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P.de Chessé

Avocat au barreau de Marseille Instructeur d'équitation (BE 2)

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