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Livres Droit Equin

Vous recherchez une information juridique, il existe des ouvrages et des adresses à consulter. Ici encore, la liste n'est pas limitative et évoluera au fur et à mesure de vos découvertes.



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Auteur: Daniel Roucous | Editions: Puits Fleuri Collection : Le Conseiller Juridique Pour Tous | Parution: 11/06/2001


VOIES ET CHEMINS RURAUX



Sommaire :

  • Les voies communales
  • Les chemins ruraux
  • Les chemins d'exploitation
  • Les itinéraires de promenade et de randonnée
  • Les chemins de halage et de marchepied
  • Les chemins de servitude
  • Les animaux domestiques et sauvages à l'origine d'un accident de la route

Auteur : Daniel Roucous Editeur : Puits Fleuri Collection : Le Conseiller Juridique Pour Tous Parution : 11/06/2001 Nombre de pages : 204 Dimensions : 18.60 x 13.70 x 1.40

Auteur: Guillaume DUPREZ | Editions: Editions du Puits Fleuri | Parution: MAI 2009


CREER ET GERER UN CENTRE EQUESTRE CREER ET GERER UN CENTRE EQUESTRE



Poney-club, ferme équestre, développer des activités de tourisme équestre...Z

Prix : 29.00 €

L'objet de cet ouvrage est de guider le candidat à la création d'un centre équestre (d'un poneys-club, d'une ferme équestre…) tout au long de son projet, de l'idée à la réalisation, ainsi que    dans la gestion quotidienne de celui-ci et de son développement (comment le dynamiser)…Au-delà des formalités classiques relevant de la création d’entreprise en générale - décrites précisément - ainsi que des obligations d'ordre administratif, social, commercial, ou encore promotionnel également expliquées, la gestion d'un centre équestre amène l'entrepreneur à gérer des contraintes spécifiques au monde du cheval (réglementation concernant les soins et le transport des animaux par exemple), au monde agricole également (baux ruraux), mais aussi à toute activité touristique ou accueillant du public (sécurité, normes d’hygiène...). Ce sont tous ces aspects qui sont décrits dans ce guide pratique, juridique et fiscal. De nombreux exemples concrets, éléments d’analyse indispensables et modèles de documents viennent compléter l’ouvrage.

Auteur: Manuel Carius | Editions: Editions France Agricole | Parution: 1 décembre 2005


Le droit du cheval et de l'équitation



Présentation par l'éditeur
Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine : professionnels, propriétaires cavaliers. Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue. Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de « juridicisation » croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales. Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.


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CONTACT


Patrick de Chessé

Avocat Honoraire Instructeur d'équitation (BE 2)


Claudine Eutedjian

Avocat au barreau d'Aix en Provence


Nathalie Moulinas

Avocat au barreau de Tarascon

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