Etalonnier et élevage
Date: 16/03/2005
Arrêté du 2 mars 2005 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés

J.O n° 62 du 15 mars 2005 page 4464    texte n° 31

 

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,

Vu la directive 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;

Vu le code rural, et notamment ses articles L. 653-2 et R. 653-81 à R. 653-86 ;

Vu l'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés ;

Vu l'avis des commissions des livres généalogiques des 11 et 16 février 2005,

Arrête :

 

Article 1

 

L'annexe de l'arrêté du 23 octobre 2001 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

 

L'arrêté du 7 janvier 2005 relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.

Article 3

 

Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et la directrice générale de l'établissement public Les Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE

1. Chevaux de sang

Stud-book français du cheval de pur sang.

Stud-book du trotteur français.

 

Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle

 

Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe.

Stud-book français du cheval anglo-arabe, dont le registre français du cheval anglo-arabe de croisement.

Stud-book français du cheval autre que pur sang.

Stud-book du selle français.

Stud-book du cheval Camargue.

Stud-book du cheval ariégeois de Castillon.

Stud-book du cheval de Mérens.

Stud-book du cheval Henson.

 

Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle

Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.

Registre français du cheval Appaloosa.

Stud-book français du cheval barbe.

Registre français du cheval crème.

Registre français du cheval frison.

Stud-book français du cheval islandais.

Stud-book français du cheval Lipizzan.

Registre français du Paint Horse.

Stud-book français du cheval de pure race lusitanienne.

Registre français du cheval de pure race espagnole.

Registre français du Quarter Horse.

Stud-book français du cheval Shagya.

Stud-book français du cheval Trakehner.

 

2. Poneys

Livre généalogique français des races de poneys

 

Stud-book français du poney Connemara.

Stud-book français du poney Dartmoor.

Stud-book français du cheval Fjord.

Stud-book du poney français de selle.

Stud-book français du poney Haflinger.

Stud-book français du poney Highland.

Stud-book du poney landais.

Stud-book français du poney New Forest.

Stud-book du poney Pottok.

Stud-book français du poney Shetland.

Stud-book français du poney Welsh.

 

3. Chevaux de trait

Livre généalogique des races françaises de chevaux de trait

 

Stud-book du trait ardennais.

Stud-book du cheval auxois.

Stud-book du cheval boulonnais.

Stud-book du cheval breton.

Stud-book du Cob normand.

Stud-book du cheval de trait comtois.

Stud-book du cheval mulassier du Poitou.

Stud-book du cheval percheron. 

Stud-book du trait du Nord.

 

4. Anes

Livre généalogique français des races d'ânes

 

Stud-book de l'âne du Cotentin.

Stud-book de l'âne grand noir du Berry.

Stud-book de l'âne normand.

Stud-book de l'âne de Provence.

Stud-book de l'âne des Pyrénées.

Stud-book du baudet du Poitou.

Stud-book de l'âne bourbonnais.

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

Téléphone 06.88.88.92.24

      6 avenue Léo Lagrange 13160 Châteaurenard FRANCE

contact@sud-juris.fr

   www.chevaletdroit.com