Etalonnier et élevage
Date: 22/02/2009
CA BOUGE AUX H. N. !!! J.O. du 22.02.2009

§ Arrêté du 18 février 2009 fixant les conditions d'application à l'établissement public Les Haras nationaux des décrets n°s 2008-366, 2008-367 et 2008-368 du 17 avril 2008

§ Arrêté du 18 février 2009 pris pour l'application à l'établissement public Les Haras nationaux du décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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