Etalonnier et élevage
Date: 10/11/2010
I.F.C.E. J.O. du 10 novembre 2010 :

§    Décret n° 2010-1340 du 9 novembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à l'Institut français du cheval et de l'équitation

 

§     Arrêté du 9 novembre 2010 instituant différents comités à l'Institut français du cheval et de l'équitation

§     Arrêté du 9 novembre 2010 fixant les modalités de la consultation des personnels en vue de la désignation de leurs représentants au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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