Insolites
Date: 13/02/2012
L'ETALON MORDEUR

Monsieur B. chevauche, en compagnie de quelques amis fidèles, sur un chemin de cette délicieuse commune de Saint-Holoire de Brithmer.

Il va, malencontreusement, se trouver déséquilibré et mordu par le cheval de Madame C. qui gambadait dans un enclos longeant ce chemin.

Grassement indemnisé par le tribunal, Monsieur B. se voit traîner devant la Cour d'Appel.

Madame C. soutient que B. professionnel du sport équestre, connaissant parfaitement la présence de son cheval entier, a commis une imprudence certaine, doublée d'une certaine imprudence, en s'approchant de l'enclos au lieu de passer de l'autre côté du chemin, provoquant ainsi l'explication de gravure entre les deux montures.

A cheval sur les principes de droit, la Cour énonce que le passage de chevaux sur un chemin communal n'est ni imprévisible ni irrésistible et qu'ainsi, Madame C. créatrice du risque avec son étalon irrespectueux, est responsable d'autant que les clôtures " légères et détendues ", comme l'atmosphère, n'ont pas retenu l'animal fougueux, qui s'est jeté sur B. pour le mordre traitreusement.

Atteint à la cuisse et contusionné à l'épaule,  B. se voit offrir plus de 20.000 € d'indemnisation en souvenir de cette belle journée d'automne.

(Cour d'Appel de Nîmes, 17 janvier 2012)

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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