Insolites
Date: 13/05/1997
LE POULAIN ET LA VOITURE DE SPORT

Monsieur L est propriétaire d’une merveilleuse voiture de sport, amoureusement entretenue, dont nous tairons la marque et décide, curieusement, de l’échanger contre un poulain à naître de la jument XXX, appartenant à Monsieur M.

Sûr de son alchimie, Monsieur L choisit l’étalon, mais à la naissance, mauvaise surprise, Dame Nature n’a pas respecté la convention et le poulain est atteint d’un défaut … de fabrication.

L. sollicite donc la résolution de l’accord, pendant que M use et abuse de la voiture de sport !

Débouté en première instance, L saisit la Cour d’Appel qui, sans excès de vitesse ( 2 ans usuels de délai ! ) va constater que le poulain avait été parfaitement soigné, mais était atteint d’une malformation congénitale ( déviation de l’axe de l’antérieur droit, pour ceux que cela pourrait intéresser...), anomalie curable émanant de l’étalon porteur génétique du problème.

Le jugement est donc confirmé et en plus, L doit régler les frais de pension et venir retirer le poulain … qui est devenu un adulte … sous astreinte de 1000 F par jour de retard.

A ce jour, le cheval vit au pré une retraite heureuse, entouré de copains retraités et M roule toujours en voiture rouge de marque V…

( Cour d’Appel de Bourges, 1 ère Chambre, 13 mai 1997 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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