Insolites
Date: 14/10/2003
LA PETITE MAISON DANS LA PRAIRIE

Monsieur D. est locataire d’une adorable petite maison, entourée d’un agréable jardin, le tout pour loyer modique de 3700 F par mois.

Se sentant un peu seul, il lui vient l’idée d’acheter un cheval et de le récupérer au domicile.

Passant par là, la propriétaire s’offusque, somme l’indélicat de retirer l’animal et procède, nuitamment, à l’installation d’une clôture du terrain pour encercler le malheureux cheval. Riposte du cavalier qui assigne pour faire tomber le loyer de 3700 à 2500 F, obtenir le remboursement du tracteur devenu inutilisable et réclamer 5000 F de dommages et intérêts. Ecoeuré par la longueur de la procédure, il quitte les lieux quelques mois plus tard.

L’affreuse Madame M. s’oppose à la réduction du loyer, ne veut pas entendre parler du tracteur et exige 57.121,33 F (sic) au titre des dommages et intérêts pour « les dégâts causés par le cheval ».

Le tribunal avait rendu un jugement à la Salomon, ne satisfaisant évidemment personne et qui se retrouve donc soumis à la bienveillante attention de la Cour.

Les magistrats constatent l’accord des parties sur la réduction du montant du loyer ramené à 2700 F, mais condamnent Monsieur D. à payer le préavis. Puis les juges précisent :

« S’il est incontestable que le cheval introduit par D. dans les lieux loués, a causé quelques dégâts, ceux-ci ne présentaient pas une gravité suffisante pour permettre à Madame M. de pénétrer sur le terrain dont son locataire avait la jouissance exclusive et de réduire autoritairement l’assiette du bail par la pose d’une clôture, la propriétaire ne pouvant sérieusement se prévaloir de l’exception d’inexécution de ses obligations par le locataire ».

Toujours en verve, la Cour ajoute :

« A la suite de l’introduction du cheval par Monsieur D. le sol de cette parcelle portait des marques de foulures de cheval, tandis que plusieurs arbres dont un mirabellier, un noyer, des bambous, un arbuste d’ornement, deux pommiers et une haie de charmilles, ont présenté des écorchures et des cassures …   Il y a lieu de fixer à la somme globale de 3000 € le montant des travaux de remise en état devant être mis à la charge de Monsieur D. ».

Dans sa sagesse, la Cour laisse à chaque partie la charge de ses frais de justice !

Ces deux là vont rester fâchés le reste de leur vie.

( Cour d’Appel de Besançon –  2 ème Chambre Civile - 14 octobre 2003 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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