Insolites
Date: 27/09/2007
COUP DE SANG AU HARAS

Monsieur C. cavalier amateur averti, médecin à la ville, achète un cheval qui va se révéler naviculaire des deux antérieurs, vice défini par expertise comme préexistant à la vente.

Curieusement débouté de son action devant le Tribunal de Grande Instance, C. relève appel.

Durant la procédure, un dimanche pluvieux, il croise son vendeur sur un terrain de concours qui lui propose une discussion au bar du haras…

C. en ressort avec une double fracture du nez, ce qui le conduira à déposer plainte, à se constituer partie civile et à toucher le jackpot de 5000 € de dommages et intérêts.

Un bonheur n’arrivant généralement pas seul, la Cour remet un peu d’ordre dans le dossier, réforme la décision de première Instance et condamne le vendeur indélicat à reprendre le cheval, à rembourser les 23.000 € du prix outre encore 1500 € de dommages et intérêts.

Que du bonheur !!!

( Cour d’Appel de Riom – 1 ère Chambre Civile – 27/9/2007 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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