Insolites
Date: 03/11/2009
DU CROTTIN DANS LE GAZON

Monsieur P. 65 ans, retraité - agriculteur - éleveur, est condamné par ordonnance pénale à une amende de 100 €.Il n'hésite pas à former opposition à cette ordonnance et le juge de proximité confirme. Les retraités n'ayant pas, usuellement, la notion du temps, il relève appel seul, aucun avocat n'ayant voulu l'accompagner dans son délire.

Poursuivi pour divagation d'animal dangereux causant un dommage léger au bien d'autrui, il finit par reconnaître élever à distance, une trentaine de chevaux, les laisser vadrouiller un peu où ils veulent, ne pas s'intéresser à ce que d'autres appellent l'entretien des clôtures. Il considère bruyamment à l'audience, que ses chevaux ne sont pas dangereux.

Il ergote sur le préjudice des voisins, la présence de crottin dans leur jardin, les traces de pas et les dégradations de semis. Visiblement irritée, la Cour lui assène un cours de droit sur la notion de "dangerosité" et précise :

<>.... elle porte donc l'amende aux taquets prévus par le code pénal ... soit 150 €.

La partie civile recevra de son côté, 100 € d'indemnisation. Et pour tout çà, il aura fallu trois juges, un procureur et une greffière pendant une bonne partie de l'après-midi.

( Cour d'Appel de Grenoble - 1 ère Chambre Correctionnelle - 3/11/2009 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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