Inscrivez vous ci-dessous et recevez
par mail la lettre d'information de
Chevaletdroit.com
Email*
Vous recherchez une information
juridique, il existe des ouvrages et des adresses à consulter. Ici encore, la
liste n'est pas limitative et évoluera au fur et à mesure de vos
découvertes.
Les associations
Max Régnier - Juridictionnaires JOLY
La nouvelle encyclopédie du cheval
pages 741 à 774 Maloine
Guide pratique du cheval
Maloine
Le cheval, contrats et responsabilités
Institut du droit équin
Convention collective des centres équestres
J.O. N°3603
Juridiction pratique du cheval et du cavalier
Maloine
Le code de l'équitation
Groupement hippique national (G.H.N.)
Équitation
J.O. N°1419
Le code des haras
Crépin-Leblond
Guide pratique ,droit et fiscalité du cheval de selle
A. Pignolet - Haras de River éditions
La fiscalité des activités hippiques
Olivier Gazeau - Éditions France Agricole
Le cheval, maux et sentences
Institut du droit équin
Gérer une maison de retraite pour équidés
Ligue française pour la protection du cheval
Créer un établissement équestre (deux tomes)
Etablissement équestre (plan comptable)
Convention collective
Gestion du personnel
Modèles de statuts ,contrats et lettres
guide fiscal
Groupement hippique national (G.H.N.)
Protection du cheval
Ligue Française des Droits de l' Animal
le transport du cheval
B. Bourdeau Arthus éditions
guide juridique et pratique des chemins...
D. Roucous, éditions du Puits Fleuri 77850
Héricy
les métiers du cheval
Gilbert de keyser Agence Cheval de France
guide financier des dirigeants d'associations Juris
Associations
guide pratique et juridique des itinéraires équestres
de Villèle F.F.E.
vétérinaire, animal et droit
Professeur COTTEREAU Animal Totem Distribution