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Date: 15/05/2006
Cour d’Appel de Grenoble – Chambre Civile 2 – 15/5/2006

Monsieur L. est victime d’un accident, alors qu’il conduit un attelage hippomobile.

Il impute l’accident à Monsieur C. propriétaire d’un âne, dont le braiement aurait surpris le cheval et causé le renversement de l’attelage.

Débouté de son action en première Instance, L. relève appel et précise que la tête de l’âne « dépassait de la clôture, donc débordait bien sur le bord de la route ». Son cheval avait reculé et la voiture  versé dans un trou sur l’accotement.

La Cour considère « que la conduite d’un attelage est un exercice périlleux qui requiert une vigilance de tous les instants et une grande dextérité de la part du conducteur », que la calèche était « très lourdement chargée », puisque « six personnes, dont trois adultes, étaient tractées par un seul cheval ».

Retenant le défaut de maîtrise du conducteur qui aurait dû « être accompagné d’un assistant prêt à intervenir en cas de situation critique », les juges confirment la décision de première Instance.

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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