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Date: 02/06/2009
Cour d'Appel de Toulouse - 3 ème Chambre - 1 ère Section - 2 juin 2009 - n° R.G. : 08/01544

Madame H. confie à Monsieur G. son camion, équipé pour le transport de chevaux.

G. est victime d'une panne moteur. Condamné à indemniser la propriétaire, il relève appel.

La Cour confirme que le prêt à usage est essentiellement gratuit et que l'emprunteur << doit veiller en bon père de famille à la garde et à la conservation de la chose prêtée >>.

Le rapport d'expertise démontrait que la panne était due au mauvais état de la pompe à eau qui, en laissant échapper le liquide de refroidissement, avait provoqué un serrage de pistons.

Les magistrats considèrent que cette panne aurait pu être évitée si G. avait surveillé normalement l'indicateur de température du moteur et s'était arrêté à temps.

Les juges notent cependant que le véhicule de Madame H. était dépourvu d'un témoin d'alerte de température et  << qu'un conducteur normalement attentif aux indications du tableau de  bord de son véhicule, ne surveille pas en permanence l'indicateur de température du moteur >>.

La panne ayant plusieurs causes, la Cour impute 40 % à Monsieur G. puis, suivant l'avis de l'expert, sur une usure de 45 %, condamne G. à payer 2500 €.

Notons que les juges ne font que rappeler que l'emprunteur est responsable des dégradations que subit la chose prêtée, sauf à démontrer que ces dégradations ne sont pas imputables à une faute. Quand on voit l'état de certains camions sur les terrains de concours, on peut se dire qu'il ne vaut mieux pas emprunter !

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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