Insolites
Date: 07/04/2012
LE JUGE A TOUJOURS RAISON

Monsieur et Madame B. un peu néophytes dans le domaine équestre, décident d'acquérir une partie d'un ensemble immobilier, pour y créer, curieusement, un centre équestre et une pension pour chiens. Curieux attelage !

Les vendeurs se réservent l'autre partie, pour poursuivre l'élevage et la pension de pur-sang.

La coexistence pacifique ne va durer que le temps d'une lune. Nos béotiens vont, après avoir vendu une partie des terres pour se refaire une santé, demander au tribunal de prononcer la nullité de la vente pour dol, au prétexte que les vendeurs poursuivent la pension de chevaux de course.

Cette procédure ne visait manifestement qu'à cacher leur propre carence et incompétence et la lecture du jugement laisse entrevoir un tribunal quelque peu agacé et désabusé, peut-être victime d'une mauvaise expérience équestre :

<< Attendu qu'il apparaît dès lors évident que les prétendus préjudices des demandeurs résultent non point des manoeuvres déloyales de la concurrence des époux M, mais de la simple rencontre entre l'abondance actuellement grandissante d'offres d'hébergement en milieu rural et les moeurs très indépendantes des propriétaires de chevaux qui, sur un simple préavis d'un mois, déménagent leurs chevaux dès qu'ils trouvent un paysan compréhensif qui leur offre meilleur gîte à meilleur prix et la pleine jouissance, sans règles et sans contrainte d'un spot agricole plein de chemins d'exploitation galopables, de fossés et de bordures de champs, de restoubles et de friches ouvertes et constituant des parcours de chasse aussi jubilatoires que les spots des surfers >>.

Pour asseoir sa décision, le tribunal passe une deuxième couche :

<<Attendu qu'il appartenait aux acquéreurs du domaine cédé, de prendre au moment de leur engagement, la juste mesure de la violence économique des risques inhérents à l'activité de pension équestre pour propriétaires de chevaux quand il est notoire que cette activité dépend de l'attraction d'une clientèle de propriétaires de chevaux qui est, par essence, la plus cavalière de moeurs, la plus maniaque, la plus abrupte, la plus versatile et la plus indélicate qui soit >>.

En bonne logique toute personnelle , le tribunal rejette la demande et les preneurs qui prétendent vivre actuellement dans une roulotte, sont partis au petit trot saisir la Cour d'Appel.

 
(Tribunal de Grande Instance de Digne, 16 février 2011)

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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