Insolites
Date: 13/10/2017
LE PONEY FUGUEUR

En cette fin d'année 2015, Monsieur Y décide d'offrir à ses enfants un adorable poney acheté 1000 € auprès du centre équestre voisin que fréquentent ses bambins.

Espiègle, le cadeau de noël fugue régulièrement et retourne tranquillement à l'écurie retrouver ses petits camarades de jeux et de promenades.

Un peu lassé par le comportement égocentrique du jouet, Monsieur Y regarde tristement le joli box construit par toute la famille et la clôture électrique à cinq étages et décide de saisir le tribunal.

Débouté pour d'obscures raisons de prescription, il porte le différent (et le poney) devant la Cour qui se penche sur le problème.

Les Magistrats notent que le centre équestre reconnait les voyages non accompagnés de l'animal et « le fait qu'un poney de race shetland n'était pas adapté à la solitude et ne pouvait vivre qu'en communauté ».

Les juges décident en conséquence que l'établissement « a manqué à son devoir de conseil, dès lors qu'il connaissait la situation de ses clients qui demeuraient à proximité de son centre équestre ».

La Cour juge que la prescription n'était pas acquise mais que la vente n'a pas été résolue. Elle accorde néanmoins à Monsieur Y la somme de 1000 € à titre de dommages et intérêts.

Malgré nos nombreuses recherches il n'a pas été possible de savoir ce qu'est devenu le poney dans cette histoire...  

(Cour d'Appel d'Aix En Provence, 1ère chambre A 7 février 2017)  

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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