Insolites
Date: 07/05/2003
CHATEAU DE SABLE

Monsieur P. décide de construire un « abri de chevaux » ( sic ) et prend contact avec la société X. Pour alléger la douloureuse, il se propose, avec ses gros bras et ses petits moyens, de couler la dalle, de monter les séparations en parpaings et de poser les bardages en bois, laissant à X. le soin d’installer le portique métallique.

Au fil des saisons, l’abri pousse, mais après réception, peut-être lors de la pose du carrelage, P. s’aperçoit que le portique métallique prend une drôle de forme, se vrillant comme une sucette de guimauve.

La Cour va d’abord mettre hors de cause P., décidant que son immixtion dans les travaux n’était pas fautive et que l’entrepreneur avait accepté la réalisation de certaines tâches par le maître d’œuvre.

P., fier comme Artaban d’avoir ainsi reçu son diplôme de bon maçon, voulait que la construction soit rasée et reconstruite aux frais de l’entreprise.

Les juges calment ses ardeurs en indiquant que le faux aplomb des poteaux métalliques est, certes, un désordre, mais ne porte pas atteinte à la solidité et à la fonctionnalité de l’ouvrage.

Rappelant qu’il ne s’agit, somme toute, quand même que d’un abri à chevaux, « dénué de toute vocation architecturale », la Cour ne peut allouer que des dommages et intérêts dont nous hésitons à donner le montant, par charité chrétienne envers l’avocat de Monsieur P.

Bon, disons que Monsieur P. reçoit … 1173 euro ( resic ).

L’entrepreneur appelé généralement « maître d’œuvre » - le qualificatif lui va bien ici ! – n’étant pas assuré, ( reresic ), devra verser, en outre, 750 euro pour la défaillance de l’assurance décennale.

Amis, passez par Saint Charvignolade en Briogalin, voir l’abri, c’est une curiosité locale !

( Cour d’Appel de Rennes – 4 ème Chambre – 7 mai 2003 ).

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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