Insolites
Date: 27/10/1982
LA 2 CHEVAUX ET LE CHEVAL

Pourquoi ce 15 mai allait-il devenir à Saint-Romain d’Ay ( cherchez pas, c’est en Ardèche !!! ), le pire souvenir de la jeune Marie-Christine ?

Tout simplement parce qu’elle se promenait à cheval « sur un chemin vicinal large de 3,5 m », que son cheval a été effrayé par l’arrivée d’une Citroën 2CV qui voulait la dépasser, que l’animal a donné une ruade sur « l’aile avant droite de la voiture » avant de s’emballer et de la faire chuter avec « des séquelles relativement bénignes ».

Pour une fois vigilante, la C.P.A.M. a souhaité récupérer le montant des prestations versées à la victime.

Déboutée en première Instance, elle tente l’appel avec deux vrais témoins.

La Cour, peu inspirée, note :

« qu’il résulte de ces témoignages que le conducteur de la voiture automobile freina, n’ayant pas le passage et fît ronfler son moteur, ce qui eut pour effet de faire peur au cheval qui rua d’abord sur l’aile de la 2 CV puis partit au galop ».

Puis les magistrats considèrent :

« Attendu que cette relation des faits n’implique pas nécessairement la preuve d’une faute à la charge de l’automobiliste ; que celui-ci qui n’avait pas le passage, la cavalière ne s’étant pas suffisamment rangée sur le bord de la chaussée, était bien dans l’obligation de freiner ; que le « ronflement » du moteur peut parfaitement s’expliquer par l’importante décélération du freinage » ( sic ).

Enfin, dernière touche, les trois magistrats, tous trois d’ailleurs Chevaliers ….de l’Ordre National du Mérite, déclarent :

« Attendu qu’il est également fait état de l’avertissement sonore donné par le conducteur ; Mais attendu que là aussi, il s’agit d’un comportement parfaitement normal du conducteur pour inviter la cavalière à laisser le passage » ( resic ).

Enfin tombe la conclusion d’une logique implacable :

« Attendu qu’en montant sur une voie publique ouverte à la circulation, Mademoiselle C. devait s’attendre à se trouver en présence de véhicules automobiles dont les bruits étaient de nature à effrayer sa monture ; qu’elle ne devait donc s’y engager qu’avec prudence, en s’abstenant d’encombrer la chaussée et de ne le faire que si elle était certaine de la bonne réaction de son cheval et si, éventuellement, au cas où celui-ci serait pris de peur, elle se sentait apte à le maîtriser ».

La C.P.A.M. est donc renvoyée aux écuries.

Amis cavaliers, évitez les chemins vicinaux de l’Ardèche profonde !

( Cour d’Appel de Nîmes – Chambre 1 – 27 octobre 1982 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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