Insolites
Date: 03/12/2003
MANEGE ET CONCUBINAGE

Monsieur et Madame T ont vécu ensemble 23 ans dans le pêché et ont même eu le temps de faire trois enfants. Madame A. était propriétaire d’un domaine sur lequel, en commun, les concubins ont développé un élevage de chevaux arabes de qualité, puisque l’un des produits est devenu champion du monde. Au moment de la séparation, T. très élégant, réclame près de 200.000 €, en remboursement de « ses dépenses pour financer l’achat de matériaux destinés à la rénovation de l’immeuble ».

Son ex s’y refuse, regrettant d’avoir financé « la passion ruineuse de son concubin pour les chevaux ».

La Cour, revenant aux notions de Droit, constate l’existence d’apports de la part des deux tourtereaux, reconnaît leur participation commune aux bénéfices et aux pertes, mais n’y voit pas pour autant une société de fait, Madame A. n’ayant pas exprimé une volonté non équivoque de s’associer à son concubin, puisqu’elle poursuivait et développait, de son côté, son métier de kiné !        (heureuse idée !! )

" Suivre son concubin lors des concours "  ne fait pas de vous son associé ! ( ouf ).

Tressant une couronne de laurier à la maîtresse, les juges considèrent que sa contribution n’a pas « dépassé la simple entr’aide et assistance qui est naturelle entre les concubins ».

T. est donc débouté et Madame A. conserve sa belle maison avec son manège ....devenu inutile depuis le départ de Monsieur T !

  ( Cour d’Appel de Besançon – Chambre Civile 1 – 3 décembre 2003 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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