Insolites
Date: 16/05/2006
LES PIGEONS

Monsieur C. vend des chevaux arabes. Les affaires ne vont pas très bien, puisqu’il  dépose le bilan, avec un passif de 9 millions de francs.

B. lui avait acheté, dans un moment d'égarement,  un adorable petit pur-sang arabe, pour la modique somme de 500.000 francs, ( prix d’une tondeuse à essence ), mais devait, curieusement bénéficier d’une rente annuelle de 12,2 %. Mirage … mirage …

Le cheval devait rester au haras qui recevait un mandat de gestion. Après avoir encaissé un peu vite le prix, C. venait taper à la porte du pigeon pour lui réclamer 127.500 francs … de T.V.A.  A titre de garantie, il remettait un chèque tiré sur un notaire suisse qui reviendra impayé ( le chèque, pas le notaire !!!  ).

Le juriste avait été victime d’un vol, lors d’un séjour chez C. Belles manières !

S’en suivait une série de chèques sans provision, qui permettait au Tribunal de condamner C. pour escroquerie. Mais pendant toutes ces péripéties, la jument avait mis au monde un gentil poulain. C. avait oublié de prévenir les heureux parents – pigeons et avait immatriculé le produit à son nom.

Le Tribunal remettant une couche, voyait dans cette histoire un abus de confiance, la vente des poulains devant servir, théoriquement, à payer la royale rente énoncée au contrat....et jamais versée....

C. était, logiquement, condamné à 18 mois de prison, dont 15 avec sursis et obligation d’indemniser les parties civiles.

S’il a relevé appel, il a prudemment évité de se présenter à l’audience.

La Cour d’Appel confirma la décision et à ce jour, C. erre dans le désert après avoir épuisé tous les recours.

( Cour d’Appel de Paris – Chambre Correctionnelle 9 – Section A – 16/5/2006 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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