Insolites
Date: 13/09/2007
VOUS EN VOULEZ DES COMME CA ?

Madame M. met son cheval en pension aux écuries Y. En juin et septembre, elle constate des plaies sur les membres et dépose plainte pour mauvais traitements, plainte que le Parquet classera assez logiquement, sans suite.

Déterminée, elle assigne alors le centre équestre, pour obtenir le remboursement de … 185 € de frais vétérinaires, mais tout de même 10.000 € pour préjudice moral ( sic ).

Déboutée, elle relève appel, indiquant que les blessures sont le résultat de morsures de rats ou de coups de fourche.

Le centre équestre réplique que Madame C. ne maîtrise pas son cheval et se trouve à l’origine d’incidents quotidiens ( ça vous étonne ? ), qu’en outre, mise en demeure de déguerpir, elle refuse obstinément de quitter les écuries.

La Cour, très intéressée par le niveau intellectuel du débat, note que le club ne fait que l’hébergement, sans pansage ni sorties du cheval et qu’il appartient donc à Madame C. de démontrer que les blessures sont survenues pendant la garde du centre.

Déboutée une nouvelle fois, Madame C. se prend 2200 € dans le teston pour rembourser les frais de justice exposés par les écuries.

A ce jour Madame M. doit avoir son cheval dans sa cuisine !!!!!

 ( Cour d’Appel d’Amiens, Chambre 1, Section 2, 13/09/2007 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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