Insolites
Date: 10/05/2010
BAIN FORCE

Par un frais matin gris de février, le cheval de Madame O. se retrouve barbotant dans la piscine de la voisine, Madame C.

Policiers et pompiers, rapidement arrivés sur les lieux, grâce à leur G.P.S., constatent qu'un arbre situé sur la propriété de Madame C. a endommagé la clôture du paddock et celle séparant les deux fonds, permettant au fugitif de risquer une bronchite aigüe.

Qui était victime dans cette aventure qui fit la première page de la feuille de chou locale ?

Après un an d'intense réflexion, peut être parce que le quadrupède ne fut ni malade ni blessé, c’est Madame C. qui ouvrit les hostilités et fit désigner un expert.

L'homme de l'art trouva la souche de l'arbre tombé, sa trace sur le grillage plastifié de 2 m de haut et constata que le filet d'hivernage et le liner de la piscine avaient été dégradés.

Muni d'une calculette solaire, il appliqua un coefficient de vétusté faisant en outre, perfidement, remarquer que le système de protection obligatoire n'était pas installé, mais que << ce système n'a pas vocation à empêcher l'intrusion des animaux >>, tout en relevant malgré tout, que la barrière << aurait empêché le cheval de s'approcher de la piscine >>.

Le tribunal va condamner Madame O à indemniser sa voisine, mais la décision est totalement taisante sur le sort du malheureux cheval.

Une telle injustice ne pouvait perdurer, Madame O. relève donc appel, reconnaît qu'elle était gardienne du cheval, mais qu'elle s'est pour le moins trouvée en face d'un cas de force majeure extérieur, imprévisible et irrésistible.

Les juges décident sagement que la chute de l'arbre remplit ces conditions, que Madame O. n'a pas de responsabilité dans ce triste évènement.
Madame C. est donc condamnée à payer les frais de la remise en ordre de sa piscine et les frais de justice de Madame O.

Pas sûr que les voisines se retrouvent à papoter au bord de la piscine l'été prochain !

( Cour d'Appel de Bordeaux, 5 ème Chambre Civile - 10 mai 2010 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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