Insolites
Date: 18/11/2010
LA REVANCHE DU CHATELAIN

Monsieur le Marquis V. de la Serrure de la Grande Porte du Manoir, éleveur de chevaux, s'estime lié par parchemin rural avec Madame T. famille  roturière depuis 12 générations.

Il se plaint de n'avoir point pu jouir paisiblement des terres, une vile pelleteuse ayant sournoisement déversé volontairement des tombereaux de détritus après avoir arraché les clôtures sur instructions de madame T. qui souhaitait asphyxier l'occupant et l'inciter ainsi à déguerpir.

Monsieur le Marquis allègue avoir perdu 15 tonnes de " fouin " et devoir racheter clôtures et abreuvoirs.

Les juges, dans leur suprême sagesse, décident que les citoyens sont bien liés par un bail rural et ordonnent à Madame T. dans le délai de deux mois, de faire évacuer moult gravas sous astreinte de 50 € par jour de retard.

Elle devra, sans délai, payer 4500 € de dommages et intérêts à Monsieur le Marquis qui festoiera avec ses gens et ses chevaux suite à cette belle victoire judiciaire.

( Cour d'Appel de Bordeaux - Chambre Sociale - Section B - 18 novembre 2010 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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