Lors d'une séance d'équithérapie, un adulte handicapé est projeté à terre, après que sa monture se soit cabrée, effrayée par la ruade du cheval la précédant.

La Cour confirme la responsabilité du centre et de l'enseignant, << spécialement formé à l'équitation d'adultes handicapés >>, considérant que les circonstances n'étaient pas imprévisibles pour un professionnel et que l'acceptation des risques par l'Association à laquelle appartenait la victime, était indifférente et sans rôle actif dans la réalisation du dommage, d'où la condamnation sur la base de l'Article 1385 du Code Civil.