Cour d'Appel d'Angers - 1 ère Chambre A- 16 mai 2008 - N° R.G. O5/O2644

Lors d'une monte, l'étalon va lourdement tomber sur le dos, après un mouvement brusque de la jument.

Souffrant d'une fracture du bassin, puis de coliques graves, l'étalon est euthanasié.

C. assigne alors D. pour la perte de son étalon et réclame 300.000 €. Le tribunal lui alloue 50.000 €.

Sur appel de D. et après expertise, il apparaît que la première saillie a été normale, mais que le lendemain, la jument a << pris peur, baissé les oreilles, fléchi légèrement les membres antérieurs et a donné un violent coup de croupe qui a déséquilibré l'étalon qui est tombé à la renverse >>.

L'expert avait noté le comportement avisé de D. qui tenait la jument.

La Cour ne relève aucune faute de D. que ce soit en tant qu'étalonnier ou dans l'exécution de son contrat d'hébergement et de soins, les pièces médicales du dossier ayant révélé que le suivi de la fracture du bassin avait été réalisé conformément aux usages et que la mort était due à un risque rare de rupture gastrique.

La Cour réforme donc la décision et décharge D. de toute responsabilité.