TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ – 7/7/2004

Les époux B. décident de suivre une promenade au sein des écuries X. La sortie se déroule sous la responsabilité d’un guide salarié des écuries, à qui les cavaliers ont expliqué qu’ils étaient totalement inexpérimentés.

Les époux, victimes d’une sérieuse chute, vont reprocher au guide : «d’ avoir laissé le groupe se distendre, les chevaux restant à l’arrière, avant de se mettre brutalement au galop », pour rattraper les autres.

Le centre estimait, de son côté, que les cavaliers avaient un rôle actif, excluant sa responsabilité.

Le tribunal relève que le guide accompagnait huit personnes, toutes totalement inexpérimentés et que le trajet devait s’effectuer au pas.

Les magistrats précisent :

« qu’en décidant de ne pas les cantonner à une promenade plus sécurisée, en manège, malgré leur ignorance en matière d’équitation, le guide qui savait pertinemment que ses cavaliers étaient incapables de commander l’allure de leur cheval, se devait de veiller à maintenir une promenade au pas avec un groupe rassemblé ; que le fait que certains cavaliers aient été distancés, impliquait forcément, puisque ceux-ci n’étaient pas aptes à diriger leur monture, que les chevaux rejoignent le groupe au trot ou au galop, selon leur bon vouloir ».

Le club est donc déclaré responsable de l’entier préjudice des victimes qui seront indemnisées par la compagnie d’assurance couvrant la responsabilité de l’établissement.