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Contrats équestres types

  • Le cheval est un magnifique sujet.... en général et de droit en particulier.......... il a donc paru intéressant de définir des règles pour des situations classiques.

    Les contrats types peuvent évidemment être modifiés en fonction de situations particulières.



Contrats types


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Décharge de responsabilité  : injections intramusculaires et intraveineuses

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Décharge de responsabilité  : chevaux au pré

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Convention de prêt  à usage d'un équidé à un établissement équestre

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Contrat d'exploitation  avec mandat de vente

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Convention de mise à disposition   partielle d'un cheval de propriétaire auprès d'un centre équestre ( dite également "contrat au pair")

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Convention de demi pension  entre un cavalier propriétaire et un cavalier utilisateur au sein d'un centre équestre. (option compétition)

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Convention de demi pension  entre un cavalier propriétaire et un cavalier utilisateur au sein d'un centre équestre

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Contrat de vente d'un cheval  : de professionnel à particulier

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Contrat de vente d'un cheval   : Entre particuliers

CONTACT


Patrick de Chessé

Avocat Honoraire Instructeur d'équitation (BE 2)


Claudine Eutedjian

Avocat au barreau d'Aix en Provence


Nathalie Moulinas

Avocat au barreau de Tarascon

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