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Livres Droit Equin

Vous recherchez une information juridique, il existe des ouvrages et des adresses à consulter. Ici encore, la liste n'est pas limitative et évoluera au fur et à mesure  de vos découvertes.



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Auteur: FEDERATION NATIONALE DU CHEVAL | Editions: GUIDE PRATIQUE | Parution:


BONNES PRATIQUES SANITAIRES




La FNC édite le « Guide des Bonnes Pratiques Sanitaires pour les détenteurs d’équidés »

Après plusieurs mois de travail, la FNC a présenté à l’occasion du Salon du Cheval de Paris,  le « Guide des Bonnes Pratiques Sanitaires pour les détenteurs d’équidés ».

Cet ouvrage, réalisé avec le RESPE, le soutien du Fonds Eperon, et le concours d’une vingtaine de vétérinaires équins, est constitué de 192 pages, illustrées. Il comprend trois chapitres :
1.    La gestion générale de l’élevage ;
2.    Du symptôme à la maladie ;
3.    Les maladies en un clin d’œil.

Ce Guide s’adresse aux professionnels du cheval, aux vétérinaires ruraux non spécialisés, aux animateurs, techniciens, chargés de mission des organisations professionnelles agricoles et cheval, des formateurs, des futurs professionnels du cheval, des détenteurs particuliers, bref à tous ceux qui font de la santé et de la sécurité des équidés, une priorité.

Ce Guide est l’outil indispensable pour l’éleveur ou le détenteur qui désire mieux appréhender la gestion sanitaire de son élevage ou de son écurie. Son utilisation devrait permettre aussi d’améliorer la collaboration privilégiée entre le vétérinaire équin et l’éleveur ou le détenteur.

Il témoigne à nouveau de l’appui fidèle de la FNC aux différents acteurs de la filière et notamment du monde de l’élevage : pour des éleveurs et des professionnels du cheval toujours plus compétents et des entreprises agricoles toujours plus compétitives !

Pour se procurer ce Guide, disponible au prix de 15€, téléchargez le bon de commande sur le site internet de la FNC
(www.fnc.fnsea.fr) ou en contactez la FNC (fncheval@fnsea.fr).

Auteur: Fédération Nationale du Cheval | Editions: Guide Pratique | Parution:


Créer et développer une entreprise cheval



F.N.C.11, rue de la Baume - 75008 PARIS - tèl:  01 45 63 05 90 - fncheval@fnsea.fr

Auteur: Edilaix | Editions: | Parution:


Le Bail Rural



« Le bail, considéré comme rural avec ses spécificités, est indispensable à connaître dès lors que, sous quelque forme que ce soit, on est amené à travailler sur l’espace rural : propriétaire foncier, locataire, notaire, syndicaliste, juge, avocat, expert …. Tout le monde ne peut en faire une étude approfondie mais tout un chacun doit être en mesure de se familiariser avec son application. C’est le but de ce mémo. » Maître Lachaud avocat honoraire.

Son prix est de 24 € TTC (franco de port). Les commandes passées sur le site  www.edilaix.com  bénéficient de 5% de remise, soit un prix de 22,80 € TTC.

Auteur: Institut du Droit Equin | Editions: | Parution: Septembre 2008


LE CHEVAL ET LA VENTE



Dernier ouvrage collectif de l'IDE - En vente directement auprès de l'IDE pour tous nos adhérents: Bon de commande - Bulletin d'ahdésion

Diffuseur pour les non adhérents de l'IDE : Agence cheval de france - 26 rue des Rigoles - 75020 PARIS - Tel : 06.70.07.39.02 Fax: 05.56.73.02.33 mail: commande@chevaldefrance.com

Auteur: Bernard Callé | Editions: Institut du Droit Equin | Parution:


Le cheval. Maux et sentences



Faire participer conjointement des spécialistes juristes et vétérinaires à la rédaction d'un même ouvrage n'est pas banal.

En le faisant, pour passer en revue les principaux maux pouvant affecter le cheval, tant sous leurs aspects techniques que juridiques, l'Institut du Droit Équin réalise une ouvre à la fois innovante et utile.

Auteur: Olivier Gazeau | Editions: Editions France Agricole | Parution:


La fiscalité des activités hippiques



Cet ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques fait l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'elles. Aux traditionnelles activités d'élevage, aux activités commerciales et aux loisirs, se sont ajoutées les dimensions jeu et placement. Cette réalité économique, sociale, et culturelle est aujourd'hui menacée par une fiscalité jugée complexe et pénalisante par les professionnels du secteur.

Olivier Gazeau
Collection Références
Editions France Agricole
2001 - 350 pages
40.00 euros (format papier)
ISBN : 2-85557-068-9

Auteur: Béatrice Bourdeau | Editions: Arthus Editions | Parution:


Le transport du cheval



Premier ouvrage consacré à ce sujet, le livre de Béatrice Bourdeau recense en 145 pages les différents aspects du transport du cheval.

De l’embarquement au débarquement en passant par les différents modes de transport et la législation, ce livre offre au transporteur néophyte des réponses aux questions qu’il peut se poser ou qu’il risque d’oublier de se poser.

L’auteur, ingénieur en environnement, est propriétaire de chevaux depuis une quinzaine d’années. Elle a comme beaucoup d’autres cavaliers transporté ou fait transporter ses chevaux aux quatre coins de la France…C’est donc le fruit de son expérience qu’elle livre au lecteur sous forme de conseils.

Le Transport du Cheval
145 pages - format : 15x21 cm
Prix : 19,9 euros + 3 euros de port
Arthus Editions
19 rue Jeanne d’Arc
8200 Montauban
contact@arthuseditions.com

Auteur: Journaux Officiels | Editions: Brochure 3603/IDCC:7012/6e édition | Parution: Septembre 2007


Personnel des centres équestres



Couverture : Personnel des centres équestres - Conventions collectives

Présentation

Convention collective nationale du 11 juillet 1975, étendue par arrêté du 14 juin 1976

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels

Auteur: Daniel Roucous | Editions: Puits Fleuri Collection : Le Conseiller Juridique Pour Tous | Parution: 11/06/2001


VOIES ET CHEMINS RURAUX



Sommaire :

  • Les voies communales
  • Les chemins ruraux
  • Les chemins d'exploitation
  • Les itinéraires de promenade et de randonnée
  • Les chemins de halage et de marchepied
  • Les chemins de servitude
  • Les animaux domestiques et sauvages à l'origine d'un accident de la route

Auteur : Daniel Roucous Editeur : Puits Fleuri Collection : Le Conseiller Juridique Pour Tous Parution : 11/06/2001 Nombre de pages : 204 Dimensions : 18.60 x 13.70 x 1.40

Auteur: Guillaume DUPREZ | Editions: Editions du Puits Fleuri | Parution: MAI 2009


CREER ET GERER UN CENTRE EQUESTRE CREER ET GERER UN CENTRE EQUESTRE



Poney-club, ferme équestre, développer des activités de tourisme équestre...Z

Prix : 29.00 €

L'objet de cet ouvrage est de guider le candidat à la création d'un centre équestre (d'un poneys-club, d'une ferme équestre…) tout au long de son projet, de l'idée à la réalisation, ainsi que    dans la gestion quotidienne de celui-ci et de son développement (comment le dynamiser)…Au-delà des formalités classiques relevant de la création d’entreprise en générale - décrites précisément - ainsi que des obligations d'ordre administratif, social, commercial, ou encore promotionnel également expliquées, la gestion d'un centre équestre amène l'entrepreneur à gérer des contraintes spécifiques au monde du cheval (réglementation concernant les soins et le transport des animaux par exemple), au monde agricole également (baux ruraux), mais aussi à toute activité touristique ou accueillant du public (sécurité, normes d’hygiène...). Ce sont tous ces aspects qui sont décrits dans ce guide pratique, juridique et fiscal. De nombreux exemples concrets, éléments d’analyse indispensables et modèles de documents viennent compléter l’ouvrage.


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P.de Chessé

Avocat au barreau de Marseille Instructeur d'équitation (BE 2)

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