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Livres Droit Equin

Vous recherchez une information juridique, il existe des ouvrages et des adresses à consulter. Ici encore, la liste n'est pas limitative et évoluera au fur et à mesure de vos découvertes.



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Auteur: IFCE | Editions: | Parution: 2015


Quelles législations pour les équidés en Europe ?



L'unique synthèse comparative de la réglementation européenne des équidés !

L'ouvrage « Quelles législations pour les équidés en Europe ? » propose un état des lieux inédit sur la filière équine des pays de l'Union européenne. Il est issu d'un partenariat entre l'Institut français du cheval et de l'équitation et le réseau européen du cheval, European Horse Network.Après avoir présenté la méthodologie retenue pour cette étude comparative, l'ouvrage aborde le statut du cheval (animal de rente ou de compagnie par exemple) et ses implications juridiques dans la réglementation européenne et dans différents pays.
On étudie ensuite les modalités qui régissent l'identification des équidés, la fiscalité applicable aux activités équestres, les paris hippiques, et les normes de bien-être. Le contexte européen et la situation dans les pays suivants sont décrits pour chaque thématique : France ; Allemagne ; Belgique ; Danemark ; Espagne ; Irlande ; Italie ; Pays-Bas ; Pologne ; Roumanie ; Royaume-Uni et Suède.La structure des chapitres permet d'identifier efficacement où trouver l'information recherchée. Destinés aux spécialistes de la filière, ces contenus clairs seront également disponibles en anglais auprès de l'éditeur : http://www.ifce.fr/produit/lawsforequineineurope/Plus d'informations sur l'achat de ce produit au Tel : 02 33 12 12 27
Point de vente : Librairie Ifce - Les écuries du bois - 61310 Le Pin-au-Haras 

Auteur: IFCE | Editions: | Parution: 2016


Guide juridique du propriétaire d’équidé



Retrouvez dans ce fondamental les informations juridiques indispensables à tout propriétaire et détenteur.

Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce «fondamental» l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés.Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent surles droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d'assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.Plus d'informations sur l'achat de ce produit au Tel : 02 33 12 12 27
Point de vente : Ifce Diffusion - Les écuries du bois - 61310 Le Pin-au-Haras 

Auteur: FEDERATION NATIONALE DU CHEVAL | Editions: GUIDE PRATIQUE | Parution:


BONNES PRATIQUES SANITAIRES




La FNC édite le « Guide des Bonnes Pratiques Sanitaires pour les détenteurs d’équidés »

Après plusieurs mois de travail, la FNC a présenté à l’occasion du Salon du Cheval de Paris,  le « Guide des Bonnes Pratiques Sanitaires pour les détenteurs d’équidés ».

Cet ouvrage, réalisé avec le RESPE, le soutien du Fonds Eperon, et le concours d’une vingtaine de vétérinaires équins, est constitué de 192 pages, illustrées. Il comprend trois chapitres :
1.    La gestion générale de l’élevage ;
2.    Du symptôme à la maladie ;
3.    Les maladies en un clin d’œil.

Ce Guide s’adresse aux professionnels du cheval, aux vétérinaires ruraux non spécialisés, aux animateurs, techniciens, chargés de mission des organisations professionnelles agricoles et cheval, des formateurs, des futurs professionnels du cheval, des détenteurs particuliers, bref à tous ceux qui font de la santé et de la sécurité des équidés, une priorité.

Ce Guide est l’outil indispensable pour l’éleveur ou le détenteur qui désire mieux appréhender la gestion sanitaire de son élevage ou de son écurie. Son utilisation devrait permettre aussi d’améliorer la collaboration privilégiée entre le vétérinaire équin et l’éleveur ou le détenteur.

Il témoigne à nouveau de l’appui fidèle de la FNC aux différents acteurs de la filière et notamment du monde de l’élevage : pour des éleveurs et des professionnels du cheval toujours plus compétents et des entreprises agricoles toujours plus compétitives !

Pour se procurer ce Guide, disponible au prix de 15€, téléchargez le bon de commande sur le site internet de la FNC
(www.fnc.fnsea.fr) ou en contactez la FNC (fncheval@fnsea.fr).

Auteur: Fédération Nationale du Cheval | Editions: Guide Pratique | Parution:


Créer et développer une entreprise cheval



F.N.C.11, rue de la Baume - 75008 PARIS - tèl:  01 45 63 05 90 - fncheval@fnsea.fr

Auteur: Edilaix | Editions: | Parution:


Le Bail Rural



« Le bail, considéré comme rural avec ses spécificités, est indispensable à connaître dès lors que, sous quelque forme que ce soit, on est amené à travailler sur l’espace rural : propriétaire foncier, locataire, notaire, syndicaliste, juge, avocat, expert …. Tout le monde ne peut en faire une étude approfondie mais tout un chacun doit être en mesure de se familiariser avec son application. C’est le but de ce mémo. » Maître Lachaud avocat honoraire.

Son prix est de 24 € TTC (franco de port). Les commandes passées sur le site  www.edilaix.com  bénéficient de 5% de remise, soit un prix de 22,80 € TTC.

Auteur: Institut du Droit Equin | Editions: | Parution: Septembre 2008


LE CHEVAL ET LA VENTE



Dernier ouvrage collectif de l'IDE - En vente directement auprès de l'IDE pour tous nos adhérents: Bon de commande - Bulletin d'ahdésion

Diffuseur pour les non adhérents de l'IDE : Agence cheval de france - 26 rue des Rigoles - 75020 PARIS - Tel : 06.70.07.39.02 Fax: 05.56.73.02.33 mail: commande@chevaldefrance.com

Auteur: Bernard Callé | Editions: Institut du Droit Equin | Parution:


Le cheval. Maux et sentences



Faire participer conjointement des spécialistes juristes et vétérinaires à la rédaction d'un même ouvrage n'est pas banal.

En le faisant, pour passer en revue les principaux maux pouvant affecter le cheval, tant sous leurs aspects techniques que juridiques, l'Institut du Droit Équin réalise une ouvre à la fois innovante et utile.

Auteur: Olivier Gazeau | Editions: Editions France Agricole | Parution:


La fiscalité des activités hippiques



Cet ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques fait l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'elles. Aux traditionnelles activités d'élevage, aux activités commerciales et aux loisirs, se sont ajoutées les dimensions jeu et placement. Cette réalité économique, sociale, et culturelle est aujourd'hui menacée par une fiscalité jugée complexe et pénalisante par les professionnels du secteur.

Olivier Gazeau
Collection Références
Editions France Agricole
2001 - 350 pages
40.00 euros (format papier)
ISBN : 2-85557-068-9

Auteur: Béatrice Bourdeau | Editions: Arthus Editions | Parution:


Le transport du cheval



Premier ouvrage consacré à ce sujet, le livre de Béatrice Bourdeau recense en 145 pages les différents aspects du transport du cheval.

De l’embarquement au débarquement en passant par les différents modes de transport et la législation, ce livre offre au transporteur néophyte des réponses aux questions qu’il peut se poser ou qu’il risque d’oublier de se poser.

L’auteur, ingénieur en environnement, est propriétaire de chevaux depuis une quinzaine d’années. Elle a comme beaucoup d’autres cavaliers transporté ou fait transporter ses chevaux aux quatre coins de la France…C’est donc le fruit de son expérience qu’elle livre au lecteur sous forme de conseils.

Le Transport du Cheval
145 pages - format : 15x21 cm
Prix : 19,9 euros + 3 euros de port
Arthus Editions
19 rue Jeanne d’Arc
8200 Montauban
contact@arthuseditions.com

Auteur: Journaux Officiels | Editions: Brochure 3603/IDCC:7012/6e édition | Parution: Septembre 2007


Personnel des centres équestres



Couverture : Personnel des centres équestres - Conventions collectives

Présentation

Convention collective nationale du 11 juillet 1975, étendue par arrêté du 14 juin 1976

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels


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CONTACT


Patrick de Chessé

Avocat Honoraire Instructeur d'équitation (BE 2)


Claudine Eutedjian

Avocat au barreau d'Aix en Provence


Nathalie Moulinas

Avocat au barreau de Tarascon

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