Insolites
Date: 09/04/2008
LE TEMPS DES FLEURS

Monsieur S. est l'heureux propriétaire d'une parcelle de terre qu'il décide de louer à de sages cavaliers très propres sur eux.

Quelques temps plus tard, de passage sur les lieux, il trouve non plus une prairie verdoyante, mais une carrière. Il pleure ses pommiers en danger de mort étouffés par des meules de foin et saisit la juridiction pour obtenir l'expulsion des mécréants.

La Cour se doit donc d'analyser les manquements des preneurs avant d'ordonner une éventuelle résiliation. Elle trouve que les pommiers se portent plutôt bien, qu'il n'y a pas de défaut d'entretien, que les travaux d'installation d'une carrière n'ont aucun caractère irréversible, puisqu'un film a été placé au sol sous le sable et que les piquets et obstacles sont mobiles et dépourvus de tout scellement.

Nos cavaliers ayant été particulièrement prudents, les travaux sont jugés comme ne compromettant pas la bonne exploitation du fonds, ce qui fait de Saint-Gaudens un havre de paix pour chevaux…au milieu des pommiers !

(COUR D'APPEL DE TOULOUSE - 4 EME CHAMBRE -  SECTION 1- 9/4/2008 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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