Insolites
Date: 24/03/2009
FUSION ET CONFUSION

Madame C. met en location son poney de grand prix. Entretenant une relation quelque peu fusionnelle avec son étalon, elle interfère en permanence dans la gestion de l'animal, rompt

 unilatéralement le contrat et récupère subrepticement son jouet.

Monsieur B. quelque peu agacé de voir son rejeton sans monture, assigne et réclame des dommages et intérêts.

B. expose que C. s'est immiscée dans la gestion du travail et du quotidien de l'animal, alors que la propriétaire ne pouvait revendiquer qu'un simple droit d'information.

Le tribunal constate que C. bombardait le locataire de fax à toute heure du jour et de la nuit ( Oh16, 1h33 !!!!! ) pour savoir, minute par minute, ce qui arrivait à son cher et tendre.

Le tribunal y voit un réel " trouble de la jouissance de la chose louée " et alloue 7000 € de dommages et intérêts pour perte de chance de participer, préjudice sportif et moral.

Madame C. habillée pour l'été, a galopé vers la Cour d'Appel pour inscrire un recours, en surveillant d'un oeil son bébé ...

( Tribunal de Grande Instance de Gueret - Chambre Civile - 24/3/2009 )

Patrick de Chessé, Claudine Eutedjian, Nathalie Moulinas

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